Séance du 27/11/2020

Le conseil municipal s’est réuni le 27 novembre 2020 et a délibéré sur les points suivants :

  •  Recrutement et fixation de rémunérations des agents recenseurs
  • Création de la Caisse des Ecoles de la Commune de Mtsangamouji
  • Désignation d’un Référent PLUI-H
  • Attribution de subventions aux associations communales au titre de 2020
  • Décision Modificative n°3 du budget 2020
  • Mise en place d’indemnité au Maire pour frais de représentation
  • Utilisation des écoles de la commune par le CCAS
  • Demande de subvention – Route départementale La Vigie – An-manga
  • Régularisation foncière du cimetière de M’tsangamouji
  • Régularisation foncière du cimetière de M’liha
  • Maîtrise foncière pour la réalisation d’un mini-terrain à M’liha
  • Régularisation foncière de la zone terrain de football de M’tsangamouji
  • Régularisation foncière du gîte de M’liha
  • Signature de la convention Ameda

Vous pouvez télécharger les délibérations sur cette page.

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